LICENCES - MUTATIONS

OPÉRATIONS SUR LES LICENCES - SAISON 2016-17
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TOUS LES DOCUMENTS NECESSAIRES AUX LICENCES ET MUTATIONS
SONT DISPONIBLES ICI

Circulaire Administrative (CA) 2016-217

Règlements Généraux (RG) FFA

Montant des parts licences et cotisations 2016-17

LICENCES

Les athlètes souhaitant souscrire une Licence auprès de la FFA doivent obligatoirement passer par un club affilié à la FFA.

Le club est responsable, via Internet (SI-FFA), de l’établissement des licences au sein du Club.

Le club peut effectuer les opérations suivantes, sous réserve que le compte du club soit créditeur :

-          Pré saisie de licence

-          Création de licence

-          Renouvellement sans modification

-          Renouvellement avec modification

-          Renouvellement avec modification de qualification (changement de club) suite à une mutation et sous réserve de validation par la Ligue, ou lorsque un athlète n’a pas eu sa licence renouvelée pendant au moins une saison.

-          Actualisation des informations concernant le licencié (voir exception paragraphe….)

Il est précisé qu’un club s’expose à une mise en cause de sa responsabilité s’il laisse participer des athlètes, dont la licence n’a pas été renouvelée, à des séances d’entraînement ou des stages qu’il organise.

Lien utile :

Télécharger toutes les informations relatives aux Licences  

MUTATIONS

Pour la saison administrative 2016-2017, la période normale de mutation est fixée entre le 1^er septembre et le 31 octobre 2016.

Une seule mutation par athlète est possible (entre le 1^er septembre et le 31 août).

Au-delà du 31 octobre 2016 la mutation est considérée comme exceptionnelle.

Lien utile :
Télécharger toutes les informations relatives aux mutations (périodes, demandes, droits, compensation financière et indemnités de formation)